Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site Internet de L'être en lettres.
Siret : 523 928 141 00028
Responsables de la publication : Isabelle Foreau
DONNÉES PERSONNELLES
Les utilisateurs du site www.l-etre-en-lettres.fr disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l’article 34 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libertés. Les utilisateurs du site www.l-etre-en-lettres.fr peuvent exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :
L'être en lettres
2, impasse du Moulin
67330 Obermodern
Les données à caractère personnel des clients de L'être en lettres ne sont collectées, traitées, utilisées et stockées sans autre accord exprès préalable que dans la mesure où ceci est nécessaire à la conclusion et la bonne exécution du contrat ainsi que pour les besoins de la facturation. Vos données ne sont pas à la disposition du public ou de tiers (à l'exception toutefois de nos prestataires techniques lorsqu'ils interviennent sur nos machines, mais ils sont tenus aux mêmes obligations de confidentialité et de sécurité que nous).
DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "ce document provient du site Internet de L'être en lettres : www.l-etre-en-lettres.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet de L'être en lettres doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.